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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, … en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des … ils ne puissent pas être utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles … - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des … ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou … ou artificielles), préparés pour la fabrication de perruques et d'articles similaires ou de chevelures pour …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, … la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires … matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1 > 6704.11
… Perruques complètes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.23
… De fétuque …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …