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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.42
… Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels …
INN
… pseudoéphédrine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10
… Chaudières …
Classification opinions
… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, … une tension de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol … d'un retour pour raccordement d'un ballon producteur d'eau chaude sanitaire. Leur puissance, ajustable, varie de 5,6 à …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; … Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les … relèvent pas du n° 84.22 : 1°) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52); …Legal note
… Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les … relèvent pas du n° 84.22 : 1°) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52); …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), …
INN
… délorazépam … diazépam … estazolam … loflazépate d'éthyle … fludiazépam … flunitrazépam … flurazépam … halazépam … …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les … chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les … chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites … dites « à eau surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les …