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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être … moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
Explanatory notes
… La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie … est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
Explanatory notes
… position ne comprend pas les produits susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou … soit pour d'autres usages, ni les produits que l'on peut transformer en d'autres articles sans passer par la … de la fonte, du fer et de l'acier, même s'ils peuvent être utilisés pour la récupération du métal ( n° 26.19 ). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des … , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais … non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais … et leur partie cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4) Les os dégélatinés , qui ont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … relevant d'autres positions. Les barres à fil et les billettes appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités … faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné … a) Les profilés creux y compris les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion ( n° 74.07 ). b) Les … tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple ( n° 74.19 , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
Explanatory notes
… ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide phosphorique, H 3 PO 3 . Les esters méthyliques et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …