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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits …
INN
… amfépramone … méthadone … norméthadone …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
INN
… … disitamab … disitamab védotine … divozilimab … docaravimab … domagrozumab … donanémab … dostarlimab … dovanvetmab … drozitumab … …Classification opinions
… RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 1995 … 2. Peginterféron alfa-2a (DCI), interféron alfa-2a dont une des lysines en position 31, 121, 131 ou 134 est … : 2009 … 3. Peginterféron alfa-2b (DCI), interféron alfa-2b dont un azote de la cystéine 1 ou d'une lysine en position …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), …
INN
… buprénorphine … dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … hydromorphone … nicomorphine … oxycodone … oxymorphone … pholcodine … thébacone …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le … 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, … 11 ou à partir de farines, semoules ou poudres alimentaires d'origine végétale d'autres Chapitres (farines, gruaux et …Legal note
… 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés … 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- … s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, …Legal note
… s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré … plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les … de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple sciage, ainsi que les plaques …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… ici, comme dextrines, que les produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, … forme de poudre blanche ou jaunâtre ou brune selon le mode d'obtention et la variété d'amidon ou de fécule employée. … de masses gommeuses de couleur blanche, jaune ou brunâtre, d'où les noms de léiogomme ou léiocome et de british gum …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 …Legal note
… 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 … dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non … 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …