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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec …
Classification opinions
… », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil … hôte afin de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section …Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… 1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou … rendues plus consistantes par l'addition de glycérol, de sucre ou d'autres produits. 2) Les encres pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …