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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… maxima ) 0303.39 ‑ ‑ Autres ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus … ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus … ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), chinchards ( Trachurus spp. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
Explanatory notes
… particulier : A. Les fulminates, cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non … position comprend aussi les thiocyanates, sels de l'acide thiocyanique (HS-C≡N). 1) Fulminates. Les fulminates …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids … 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des … suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ … mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : 5509.41 ‑ ‑ Simples 5509.42 ‑ ‑ … ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques discontinues ( autres que les fils à coudre), …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
Explanatory notes
… ) 0302.29 ‑ ‑ Autres ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus … ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus … ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), chinchards ( Trachurus spp. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
Explanatory notes
… de sodium par le plomb ou au cours de la fabrication de la litharge. Il est en cristaux incolores, hygroscopiques, très …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; …