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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam …
INN
… alprazolam … camazépam … chlordiazépoxide … clonazépam … délorazépam … diazépam … estazolam … loflazépate d'éthyle … fludiazépam … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
INN
… apaflurane …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
INN
… chlorure de méthylrosanilinium … embonate de pararosaniline … chlorure de tolonium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
INN
… panthénol …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de …
INN
… palmitate de xantofyle …Classification opinions
… pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement … du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU … CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de … du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages … montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …Legal note
… ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types … susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, … protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils …Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par …