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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.- Le …Legal note
… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.- Le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
Explanatory notes
… être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque … essentielles d'une machine, par exemple). En revanche, les plaques, étiquettes, fiches et autres articles … analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux indications manuscrites ou autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs …
Explanatory notes
… 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs … Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …