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Section XVI

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des coffrets ou boîtiers dans lesquels ces … Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …

Explanatory notes

… - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec … séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la … - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, …

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