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Système harmonisé
Section XVII
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section … des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant … (Chapitre 88). Sous les réserves mentionnées à la partie III ci‑après, relèvent également de cette Section les …Legal note
… l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant …Classification opinions
… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce … sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XVI
Explanatory notes
… Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les … du Chapitre 83 . e) Les articles de la Section XVII . f) Les articles de la Section XVIII . g) Les …Legal note
… Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les …Classification opinions
… ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.18
… 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.54
… Shiitake (Lentinus edodes) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.34
… Shiitake (Lentinus edodes) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.14
… Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.41
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.51
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.86
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …