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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou … l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs électriques pour la protection contre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée … les articles dits phares et projecteurs scellés , du n° 85.39 . f) Les fils isolés, mêmes coupés de longueur ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques spécialement … ‑ Autres appareils photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …