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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
INN
… guaraprolose …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent … ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle …Legal note
… ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle … que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.- Au sens des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles (diamètre : 2,5 mm; longueur : 11,6 mm) et d'une cage (diamètre : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et une bague …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, … l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , constitués d'une série de boucles dans le sens de …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. … Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les …Legal note
… Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les … ou Origanum majorana ). 3.‑ Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés … sous ‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés … sous ‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Explanatory notes
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), … par tissage à la main ou de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur … lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une longueur déterminée par la nature du dessin, ne sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement …