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Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

… surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …

Explanatory notes

… surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton … produits de cette position se différencient de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures …

Legal note

… ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre … part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne relèvent du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, …

Legal note

… susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre … part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne relèvent du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à … : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à … dimension 295/80R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 152/148 (équivalant à …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières … « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » … « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main 5702.20 ‑ Revêtements de sol en coco               ‑ Autres, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières … (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres               ‑ …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste fixe 8457.30 - Machines à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des … sur toute la longueur et espacés de 2 mm. Adoption : 1957 …

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