… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET … ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc …Classification opinions
… principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette … de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …