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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les …

Legal note

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant la pratique du paintball, composé essentiellement d'une enveloppe …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, golf, tennis, par …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… de pentrite (tétranitrate de pentaerythritol, PETN) ou de TATB (1,3,5-triamino-2,4,6-trinitrobenzène).        Les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

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