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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10

… ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …

Section XVI

Explanatory notes

… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS … Chapitres 82 ou 83;       l)   les articles de la Section XVII;       m) les articles du Chapitre 90;       n)   les … de la Section XVII . f)    Les articles de la Section XVIII . g)    Les armes et munitions ( Chapitre 93 ). h)    …

Legal note

… en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour … Chapitres 82 ou 83;       l)   les articles de la Section XVII;       m) les articles du Chapitre 90;       n)   les …

Classification opinions

… destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette … ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section … l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles … l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques … 3.‑  Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑  Le …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques … 3.‑  Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑  Le …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la … , g)    Les radiateurs pour les articles de la Section XVII ( Section XVII ), h)    Des balais mécaniques pour …

Legal note

…       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la … Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par … des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, … pour l'extraction des métaux des Sections XIV ou XV, du mercure ou des métaux du n° 28.44, même s'ils sont …

Legal note

… mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par … des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …        n)    les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …        n)    les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et …

Legal note

… fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La … par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   …

Legal note

… par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   …

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