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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
… Produits de thérapie cellulaire …
INN
… … avoplacel … axicabtagène ciloleucel … azercabtagène zapréleucel … baltaleucel … bétibéglogène autotemcel … … … darvadstrocel … dilanubicel … élivaldogène autotemcel … eltrapuldencel … émiplacel … évagenretcel … firzotemcel … … … sizavaleucel … spanlécortemlocel … spanlécortemlocel … stapuldencel … tabélecleucel … taniraleucel … tébrocabtagène …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Classification opinions
… 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante …Legal note
… du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages … les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou … au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils … sur plusieurs roues et comportant un cadre avec béquilles d'appui et poignées. 7) Les appareils pour l'amélioration …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; … et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même …Legal note
… ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types … et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même …Classification opinions
… comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une … risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à …
Explanatory notes
… non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à … dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …