Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5 > 2939.51
… Fénétylline (DCI) et ses sels …
INN
… fénétylline …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de … 2°) d’une unité extérieure, comprenant un compresseur de type réfrigérant, un échangeur de chaleur (condenseur) et un …Section X > Chapitre 49
… ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications … mais également les divers procédés d'impression mécanique (typographie, offset, lithographie, photogravure, etc.), …Legal note
… par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Explanatory notes
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à … d’oxyde de carbone, d’hydrogène et d’azote. Dans certains types, dits générateurs de gaz à l'air à combustion … du carbure et de l'eau. Ces dispositifs procèdent de trois types principaux : 1) Par immersion intermittente. 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les …
Classification opinions
… : 1967 … 4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … … … toliprolol … trimébutine … triparanol … trodusquémine … tyromédan … xénysalate … xibénolol … xidécaflur … xipranolol …Classification opinions
… (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou … sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou … sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. … La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement dans les usines, les entrepôts, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie … pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …