Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non … a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Radiateurs et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
Classification opinions
… pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque … combinaisons suivantes : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90
Classification opinions
… consistant en un siège en matières textiles (fixé à un cadre en aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, … un point d'ancrage, des harnais de sécurité, un coussinet amovible pour protéger le visage de l'enfant, des poignées …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… consistant en une pièce de tissu de nylon couvrante, un cadre tubulaire en plastique et des petits piquets … est utilisée à l'extérieur. Application de la RGI 1 (libellé du n° 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption … équipée de deux roues arrière qui la propulsent, d’un cadre en acier, d’une plateforme, de poignées en mousse et …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …