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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de …Classification opinions
… arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ … catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des … des appareils de ce groupe constituent des dispositifs purement statiques démunis de tout mécanisme mobile. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à pression fonctionnant sous une pression de 3 … soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du … NI COMPRIS AILLEURS 1) Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), … de plâtre pour cloisons. Toutefois, le sulfate de calcium purifié isolé à partir de ces résidus est exclu (n° 28.33) . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule … dix microprocesseurs embarqués, et d'un système de propulsion électrique constitué de deux servomoteurs sans balai d'une puissance maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la … à quatre roues équipé d’un moteur électrique d’une puissance de 10 kW , qui permet d’atteindre une vitesse …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …