Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, … principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; … en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. - Machines pour la préparation des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …