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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …

Explanatory notes

… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

… à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et …

Explanatory notes

… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par … à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et … et véhicules sous-orbitaux.               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du … sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être … 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …

Legal note

… sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être … 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …

Section XVII

Explanatory notes

… de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne … sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec … les appareils de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, aéroglisseurs et engins flottants …

Legal note

… de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne … sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que …

Legal note

…        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (ISO) ou du propoxur (ISO). 3.- Les n°s 3824.81 à 3824.88  couvrent uniquement les mélanges et préparations …

Legal note

… (ISO) ou du propoxur (ISO). 3.- Les n°s 3824.81 à 3824.88  couvrent uniquement les mélanges et préparations …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres arrières et autres … ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique …

Legal note

… autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres arrières et autres … ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au …

Legal note

… s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers … - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas …

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