Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 ‑ En produits …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement …
Explanatory notes
… de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement … les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de … b) Les fils en caoutchouc guipés avec des textiles ( n° 56.04 ). c) Les filés métalliques guipés ( n° 56.05 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des …
Explanatory notes
… appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des … APPAREILS ET MATERIEL (AUTRES QUE LES MACHINES DES N° s 84.56 A 84.65) POUR LA PREPARATION OU LA FABRICATION DES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, … machines du n° 84.65 8466.93 - - Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.10
… En produits des n°s 56.02 ou 56.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …