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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
INN
… … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … méfénorex … phentermine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. … filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. … de télévision retransmises par satellite, comportant un réflecteur, un dispositif d'orientation de commande …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, … est variable mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à …
Classification opinions
… Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… de ces deux matières premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en granulés. Il est présenté en sacs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Classification opinions
… la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …