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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils … (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils … et 86.06, les différents types de véhicules remorqués (voitures à voyageurs et fourgons à bagages, wagons, wagonnets, etc.). …Legal note
… pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.41
… Lévorphanol (DCI) et ses sels …
INN
… lévorphanol …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, …
Explanatory notes
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; …
Explanatory notes
… compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 …Legal note
… soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. … exemple, un accumulateur électrique, un condensateur, un volant moteur/générateur). Il existe différents types de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …