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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 … en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et … de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation … comprises ici les parties des moteurs des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 ‑ En produits des n ° s 56.02 ou 56.03 … ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et … écussons ou articles similaires en bandes ( n°s 58.07 ou 58.10 , selon le cas). 2) De mèches pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants … ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …