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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les … nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. - Agents de surface organiques … anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, … de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes et préparations similaires pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 2,3,3,3-Tetrafluoropropene (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés …