Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires … présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à … 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des produits du Chapitre 8 A) Farines, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux … vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - … vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours … et indicateurs de vitesse) autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15. C) Les stroboscopes de tout genre. Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - … ici les cuirs et peaux épilés ( autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 9026.10 ‑ Pour la mesure ou le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations … irradiés et des fours à micro-ondes (n°s 84.17 ou 85.14, selon le cas); h) Des appareils frigorifiques et des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …