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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …
Explanatory notes
… optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et … de montage; 2°) éléments de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) éléments de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90
Classification opinions
… 1. Microbilles creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par procédé de plaquage chimique. Leur teneur en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section … de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer … utilisé en tant que réseau de surface dans des stations d'irrigation au goutte-à-goutte. Application des RGI 1 et 6. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
Classification opinions
… de lait et régimes liquides, et lorsque la stabilité est essentielle, par exemple, dans les prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90
Classification opinions
… et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une bandoulière. Cet article est destiné … des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 … 6. Ensemble de douche (barre, douchette à main, pomme de douche, porte-savon de … métal. La pomme de douche en matières plastiques confère à l'ensemble son caractère essentiel. Application des RGI 1, 3 …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …