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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51

CAS

… Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted … Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted …

INN

… … sizavaleucel … spanlécortemlocel … spanlécortemlocel … stapuldencel … tabélecleucel … taniraleucel … tébrocabtagène …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

Oestrogènes et progestogènes …

INN

… amadinone … anagestone … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … diénogest … épiestriol … épimestrol … estétrol …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50

Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels

INN

… bimatoprost … cobiprostone … ecraprost … eganoprost … latanoprostène bunod … lubiprostone …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10

… Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non …

INN

… … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … crinécerfont … darbufélone … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20

… Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans …

INN

… … dotinurad … étrabamine … évandamine … ipsapirone … izonstéridelidorestat … lubéluzole … lurasidone … manozodil … …

Section XVI

Explanatory notes

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);      … o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que …

Legal note

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);      … o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que …

Classification opinions

… :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. … de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, … la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels …

Legal note

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91

… (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), …

INN

… … chlordiazépoxide … clonazépam … délorazépam … diazépam … estazolam … loflazépate d'éthyle … fludiazépam … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. … pigments (oxyde de titane, oxyde de zinc, lithopone, etc.), stabilisées par des éthers de la cellulose, de la gélatine, …

Section V > Chapitre 27

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …

Explanatory notes

… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. … et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les …

Legal note

… à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins … et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les … d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, …

Classification opinions

… l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … et au poids pour les produits non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques …

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