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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en … gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris …
Classification opinions
… (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …Legal note
… a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et … et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par … : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à … rangée; un système à cylindres hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 directions différentes; des films …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Classification opinions
… optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm (UV, visible). Ce dispositif est présenté avec une machine … optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm(UV, visible) Le dispositif d'analyse est présenté accompagné …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; … articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; … articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, …Legal note
… articles en matières à tresser (n° 46.02); B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des … à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en …Legal note
… Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …