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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.20
… Bore enrichi en bore-10 et ses composés …
INN
… borofalan (10B) …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et … q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir … cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de …Legal note
… cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de … h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de … leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. L'un des bouts et l'une des rives du panneau sont languetés tandis …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres … dans la fabrication des boutons sont les métaux communs, le bois, le corozo, le palmier‑doum, l’os, la corne, les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois … tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois … tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres … ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres … ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou …Legal note
… b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de … du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à … des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …