Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme … de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de lactosérum …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température … en cuivre nécessaire au fonctionnement de l’élément chauffant électrique auxiliaire. A l’usage de l’énergie …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
INN
… … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du … soit au sein même du gisement au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, … de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ Séchés 0408.19 ‑ ‑ Autres …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers ou en … 5) Le caviar : on désigne ainsi les préparations d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de … de produits consommés comme caviar, mais préparés à partir d'œufs d'autres poissons que l'esturgeon (tels que le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou … chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou …