… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres … couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme … Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° …
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le …
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, spaghetti, nouilles). Les produits sont généralement séchés …
… ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme … le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …
Legal note
… ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme … le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). …
… - Orge 45 % 3 % 80 % - Avoine 45 % 5 % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - … des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du sarrasin et, d'autre part, les …
… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas … les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les luges, bobsleighs et similaires ( n° 95.06 ), les autos …
Legal note
… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas …
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