Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, …
INN
… buprénorphine … dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … hydromorphone … …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … 12) Les condensateurs électriques (n° 85.32). 13) L'appareillage pour la coupure, le sectionnement, la …Legal note
… du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou … et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme parties ou accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; … chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se … 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …Legal note
… chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se … ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types … 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …Classification opinions
… comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées … (N x facteur de conversion) de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources. Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , … présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un concentrat à 80 % de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une … de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Classification opinions
… 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces … en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet …Legal note
… en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); … et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles … chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main se présente coupé de longueur et est destiné à … le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une … est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …