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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, … curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, …
INN
… actinium (225Ac) lintuzumab satétraxétan …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou appareils du n° 84.27 …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à … de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). - Postes … réception pour la radiodiffusion ou la télévision ( n°s 85.25, 85.27 ou 85.28 ). g) Les appareils de sonnerie ou de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… d'une armoire, etc. Le poids à vide du véhicule est de 10.250 kg et son poids en charge maximal est de 11.990 kg. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… est de 1.000 kg quand la banquette n'est pas rabattue et de 1.250 kg quand la banquette est rabattue. L'intérieur du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… mm x 650 mm x 0,3 mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 mm et 743 mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une feuille …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres … construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par … rectangulaire (+). - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ Simplement …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …