Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou … de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de …Legal note
… similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou … du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, … de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de … 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet … au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés … La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - … circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) deux étoffes sont …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour … aux chutes, à l’écrasement et dont les parois, notamment, n’offrent pas de résistance sérieuse aux tentatives …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, …