Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
INN
… de technétium (99mTc) trofolastat … xénon (133 Xe) … yttrium (90Y) clivatuzumab tétraxétan … yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Classification opinions
… découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre … pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir … de commande et constitué par un disque mobile portant les lettres, les chiffres et les signes à estamper; 3°) une lame …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Classification opinions
… véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces … relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien … tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au … des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme … de 1,8 cm et d'une épaisseur de 0,8 cm, consistant en une gaufrette (environ 5 à 6 mm d'épaisseur) cuite au four et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …