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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs …Legal note
… du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique … volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
… Shampooings …
Classification opinions
… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide … de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de dépallethrine (principe …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique … appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les … ainsi que les moûts de raisin non fermentés, avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ … et les graines) conservés dans de l’eau dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4) La …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, … position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
… Phénols; phénols-alcools. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … on a le xylénol . Sont également repris ici les sels et les alcoolates métalliques des phénols ou des phénols-alcools. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : 2905.11 - - Méthanol (alcool …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …