WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système de courants … tubes émetteurs, tubes micro‑ondes, source d'ions), qui transforment au moyen de redresseurs, transformateurs, etc. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou … sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres peu serrées. Lors du …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ … - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : 9401.41 - - En bois 9401.49 - - … Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), les chaises et sièges …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou … synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au n° 55.06 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs … couvre les machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …