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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

… pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …

Explanatory notes

… pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à … de tous types ( n° 92.08 ) ou les animaux naturalisés du n° 97.05 ), miroirs à alouettes et articles de chasse …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.21

… Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22

… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62

… dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14

… côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56

… dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

CAS

… … 1274863-98-7 … 1906894-20-9 … 74855-17-7 … 1011710-99-8 … 2097132-02-8 … 340013-96-9 … 123748-56-1 … 1214283-52-9 … … … 165942-79-0 … 157476-76-1 … 1333117-95-5 … 14932-42-4 … 943976-23-6 … 476413-07-7 … 54063-42-2 … 956903-29-0 … … … 1274863-98-7 … 1906894-20-9 … 74855-17-7 … 1011710-99-8 … 2097132-02-8 … 340013-96-9 … 123748-56-1 … 1214283-52-9 … …

INN

… … macrosalb (131 I) … macrosalb (99m Tc) … mérisoprol (197 Hg) … mespipérone (11C) … samarium (153Sm) lexidronam … …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  … (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les … gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial …

Legal note

… (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les … gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne …

Legal note

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires …

Legal note

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires …

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