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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur … et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, après sélection …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les … de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …