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Section II > Chapitre 12 > Position 1205

… Graines de navette ou de colza, même concassées. …

Explanatory notes

… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, …

Explanatory notes

… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, … modifiées (+).               - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.72

Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) …

INN

clobazam … méthyprylone …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2 > 2912.21

Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.30

… Rhododendrons et azalées, greffés ou non …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4

… De graines de navette ou de colza  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10

… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41

… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1

… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions  …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide …

Legal note

… du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide …