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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
Explanatory notes
… en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); c) les …Legal note
… en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); c) les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
Explanatory notes
… et éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces … permettant l'évacuation automatique des cendres ou des scories, de manière à former une installation complètement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …