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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
… Produits de thérapie cellulaire …
INN
… adimlecleucel … afamitresgène autoleucel … atidarsagène autotemcel … atléradstrocel … audencel … avoplacel … … zapréleucel … baltaleucel … bétibéglogène autotemcel … cenplacel … ciltacabtagène autoleucel … darvadstrocel … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), … (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
INN
… … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21
… Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et un … La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de …Classification opinions
… et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se … présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance électrique qui convertit le courant continu en …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de …
Classification opinions
… d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type … et le poids total roulant autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 Nm. Il est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …