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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité … laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité … laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … 8544.11 ‑ ‑ En cuivre 8544.19 ‑ ‑ Autres 8544.20 ‑ Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux 8544.30 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. … inclus, et marchandises) est de 950 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 3. … par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… être utilisés pour fixer d'autres sièges au niveau de la deuxième rangée. Le seul accès au compartiment de charge se … le hayon relevable placé à l'arrière. Le poids en charge maximal est de 1.950 kg et le poids à vide est de 1.290 kg. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - Les pneumatiques sont …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. … on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.81
… Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur auxiliaire. La présente position couvre aussi les engins à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20
… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, …