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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), … A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et …
INN
… … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … phencyclidine … phénopéridine … piritramide … propiram … trimépéridine …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Support à trois pieds (trépied) composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et … être prolongée pour passer de 25 à 102 cm et sa tête peut pivoter. La perche peut également être utilisée avec des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'ici les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, bancs ou poutrelles d'équilibre de types … réglable et à arrêt immédiat; manèges ou bancs d'essai pour pilotes d'avions; etc.) ne doivent pas être confondus avec …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), …
INN
… … nimétazépam … nitrazépam … nordazépam … oxazépam … pinazépam … prazépam … pyrovalérone … témazépam … tétrazépam …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres … minces revêtues de métaux, de poudres métalliques ou de pigments et utilisés notamment pour le marquage des reliures …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour … de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …