Explanatory notes
… cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues …Legal note
… cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues …