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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… La capacité de chargement (sans personnes) est de 1.000 kg quand la banquette n'est pas rabattue et de 1.250 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles … du n° 85.36 mais conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Classification opinions
… C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou …
Explanatory notes
… de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou … électrique conçu pour une tension n'excédant pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
CAS
… 104-31-4 … 9002-92-0 … 57821-32-6 … 9016-45-9 … 9002-93-1 … 9003-11-6 … 9005-64-5 … 9005-64-5 … 9005-66-7 … …INN
… benzonatate … lauromacrogol 400 … ester de macrogol … menfégol … nonoxinol … octoxinol … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …