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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

… de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …

Explanatory notes

… de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91

… Pour machines du n° 84.64 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, … analogues. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par …

Legal note

… 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, … analogues. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  …

Legal note

… d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de … ). f)      Les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64 . g)      Les coiffures et leurs parties, y compris les …

Legal note

… les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier … de 5 millinewtons) Grammage de base (g/m 2 ) x 13,23 ─ 94,64 Déchirure, sens machine plus sens travers (mN) (chiffre …

Legal note

… (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

…         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du …

Legal note

…         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à …

Legal note

… Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à …

Legal note

… tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du …

Legal note

… cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du …

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